Le prochain conseil municipal aura lieu le LUNDI 13 NOVEMBRE 2017 à 19 h 00 salle du Conseil Municipal à ARVERT.
ordre du jour
1 – approbation du PV de la précédente réunion
2- procédure cession chemins ruraux
3 – signature marché fourniture prestations restauration collective
4 – convention SIVU Piscine
5 – convention aménagement avenue de la Presqu’Ile
6 – modification statuts CARA : GEMAPI
7 – transfert compétences zone activités
8 – transfert compétence tourisme
9 – rapport assainissement
10 – questions diverses
Le prochain conseil municipal aura lieu le LUNDI 13 NOVEMBRE 2017 à 19 h 00 salle du Conseil Municipal à ARVERT.
ordre du jour
1 – approbation du PV de la précédente réunion
2- procédure cession chemins ruraux
3 – signature marché fourniture prestations restauration collective
4 – convention SIVU Piscine
5 – convention aménagement avenue de la Presqu’Ile
6 – modification statuts CARA : GEMAPI
7 – transfert compétences zone activités
8 – transfert compétence tourisme
9 – rapport assainissement
10 – questions diverses
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