La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 23 avril 2019 à 19h00 en Mairie d’ARVERT.

Ordre du jour :
1 – approbation du PV de la précédente réunion
2 – approbation règlement intérieur de formation
3 – prise en charge du compte personnel de formation
4 – approbation du plan de formation
5 – modification délibération régime indemnitaire
6 – tableau des effectifs
7 – affiliation centre de gestion
8- prestation de services numériques : convention avec la communauté d’agglomération
9 – compétence tourisme : procès verbal de mise à disposition de locaux
10- compétence tourisme : convention de dépôt de billetterie
11- demande de subvention au Conseil Départemental pour la réhabilitation du chauffage école élémentaire
12 – acquisition maison GAUTHIER : validation du prix de cession proposé par l’EPF
13- subvention aux associations
14 – subvention au Foyer rural animation Théâtre en Presqu’Ile
15 – enquête publique pour cession chemin rural rue du Petit Paris
16 – convention entretien RD 141
17 – relevé de décisions
18 – questions diverses

 

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